Le transport maritime exempté de Contribution carbone.

25/11/2009, lien source en cliquant sur le titre.

Le Sénat a voté, lundi, la création d'une taxe carbone, désormais appelée « Contribution carbone ». Certains secteurs, comme le transport maritime, en seront exemptés.
Un amendement visant à diminuer de 35 % le tarif de la contribution applicable au fioul domestique utilisé pour le transport fluvial a également été adopté.
Il s'agit, ainsi, de ne pas pénaliser ce mode alternatif au transport routier.

Devant entrer en vigueur le 1er janvier 2010, la « taxe » carbone est destinée à lutter contre le réchauffement climatique en « maîtrisant », selon les termes du ministère de l'Ecologie, les émissions de dioxyde de carbone.

La taxe s'appliquera aux énergies fossiles qui émettent du CO2 : pétrole, gaz, charbon, GPL.
Les énergies renouvelables et l'électricité ne sont pas concernées.

Le montant de la taxe est calculé sur la base de 17 euros la tonne de CO2 émise.